Mentions légales
Préversion publique. Les coordonnées contractuelles de l’hébergeur et du médiateur de la consommation restent à compléter.
Éditeur du site
Mohammed Bensalah, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial MBS Dépannage.
Siège : 5 rue Philibert Delorme, 02600 Villers-Cotterêts.
SIREN : 939 472 189.
SIRET : 939 472 189 00017.
RCS : 939 472 189 R.C.S. de Soissons.
Directeur de la publication : Mohammed Bensalah.
Téléphone : 06 61 76 21 04.
Adresse e-mail : contact@mbsdepannageauto.fr.
Informations d’immatriculation relevées sur la fiche publique de l’entreprise.
Hébergement
Cette préversion est hébergée sur Google Cloud, au moyen du service Compute Engine, dans la région us-east1. La dénomination de l’entité contractuelle, son adresse, son numéro de téléphone et son dispositif de signalement seront précisés après vérification du contrat d’hébergement.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site (structure, textes et visuels) est la propriété exclusive de Mohammed Bensalah, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Le logo a été fourni pour le projet MBS Dépannage et son usage est réservé à celui-ci.
Photographies et identité visuelle
Le logo et les photographies de référence ont été fournis pour le projet MBS Dépannage. Les visuels du site sont des compositions retravaillées à partir de ces références, dont certaines sont générées par intelligence artificielle. Ils illustrent les activités et ne constituent pas un reportage sur des interventions précises.
Crédits cartographiques
Les cartes stylisées contiennent des informations issues des Contours administratifs 2025 de data.gouv.fr, notamment fondés sur IGN Admin Express, mis à disposition sous licence ODbL. Elles représentent la France métropolitaine, Corse comprise ; les légendes indiquent les zones de prestation.
Demandes de contact
Le formulaire permet de relire votre demande puis de l’envoyer à la messagerie MBS. L’envoi ne constitue pas une réservation ni une acceptation de devis. Les modalités de toute prestation sont à convenir directement avec MBS Dépannage.
Médiation de la consommation
MBS Dépannage intervenant auprès de consommateurs, les coordonnées du médiateur de la consommation applicable seront précisées ici avant la mise en ligne, conformément aux articles L. 611-1 et suivants du code de la consommation.
Données personnelles
Après validation de votre envoi, les informations saisies sont transmises au serveur du site puis à la messagerie MBS pour traiter votre demande. Pour en savoir plus, consultez la politique de confidentialité.
Droit applicable
Ce site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux français selon les règles de compétence de droit commun.